Vous êtes ici :Accueil>Mentions légales

Mentions légales

Le site tourisme.hautetarentaise.fr est un sous nom de domaine du site www.hautetarentaise.fr édité par la Maison de l’Intercommunalité de Haute Tarentaise, Communauté de Communes.
SIRET : 247 300 254 000 15 – Code APE : 751A
N° TVA Intracommunautaire : FR57247300254

Directeur de publication : M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD, Président de la Maison de l’Intercommunalité de Haute Tarentaise.

Responsable de la rédaction : Mme Sandrine CLAIR, Service Tourisme

Le site web est hébergé par : ovh

Droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail (tourisme@hautetarentaise.fr) ou un courrier à la Maison de l’Intercommunalité de Haute Tarentaise.


Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.

Nous nous efforçons d’assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Mais ne pouvant pas garantir la précision et l'exhaustivité des données mises à votre disposition, nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexactitude ou d’omission sur des ressources disponibles sur ce site.

L'existence de liens du site de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.


Nous déclinons toute responsabilité en cas d’interruption du site pour problèmes techniques, tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Droit d'usage et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

Propriété intellectuelle :


Tous les articles, photographies, logos et autres documents publiés sur ce site sont la propriété de la MIHT, ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle.
Le fait d'accéder aux images et textes du site ne vous donne pas le droit de les utiliser sans accord préalable de la Maison de l’Intercommunalité de Haute Tarentaise.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toute utilisation frauduleuse des contenus du site Internet (données iconographiques ou textuelles) est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site.

La MIHT vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires.